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Les horaires à respecter pour les travaux bruyants : ce qu'il faut savoir

Vous vous êtes déjà retrouvé en pleine sieste dominicale, brutalement réveillé par le bruit des travaux de votre voisin ? 
Ou peut-être êtes-vous sur le point de débuter des rénovations importantes dans votre nouveau logement, sans être sûr des règles à suivre en matière de nuisances sonores ? 

Quelle que soit votre situation, il est essentiel de connaître et de respecter les horaires légaux pour éviter les conflits de voisinage et d'éventuelles plaintes. 🔥


1. Les règles sur les horaires des travaux bruyants


Les horaires autorisés pour les travaux bruyants varient selon les communes et parfois même selon les quartiers. Toutefois, il est toujours recommandé de faire preuve de courtoisie et d'éviter de perturber excessivement vos voisins. Un bon réflexe consiste à les informer en amont de vos travaux, par exemple en affichant un mot dans les parties communes.

En général, les horaires fixés par le Conseil national du bruit pour les travaux non professionnels (comme le bricolage ou le jardinage) sont les suivants :

  • En semaine : de 8h à 19h
  • Le samedi : de 9h à 12h et de 15h à 19h
  • Les dimanches et jours fériés : de 10h à 12h

Ces horaires peuvent cependant varier d'une ville à l'autre, car chaque mairie peut établir des règlements spécifiques. Il est donc conseillé de consulter le site internet de votre mairie ou de vous rendre sur place pour obtenir les informations précises. 

N'oubliez pas que c'est le propriétaire du bien qui est responsable des nuisances causées par ses locataires, pouvant aller jusqu'à la résiliation du bail en cas de nuisances répétées.


2. Que faire si vos voisins sont trop bruyants pendant leurs travaux ?



Les nuisances sonores, qu'elles soient nocturnes ou diurnes, sont considérées comme un trouble anormal du voisinage. Si vous constatez que vos voisins ne respectent pas les horaires de travaux autorisés, ou si les bruits sont particulièrement gênants, plusieurs solutions s'offrent à vous :

  • Démarche amiable : La première étape consiste à discuter avec vos voisins de manière cordiale. Souvent, ils ne se rendent pas compte de la gêne occasionnée. Un échange respectueux peut suffire à résoudre le problème.
  • Courrier recommandé : Si le dialogue ne suffit pas, vous pouvez rappeler à votre voisin les règles en vigueur par le biais d'un courrier recommandé avec accusé de réception.
  • Avertir le syndic de copropriété : Si vous vivez en copropriété, le syndic peut jouer un rôle de médiateur en rappelant les règles aux copropriétaires concernés, ce qui permet souvent de résoudre le conflit sans passer par la justice.
  • Appeler la police ou la gendarmerie : En dernier recours, si les nuisances persistent malgré vos efforts diplomatiques, vous pouvez faire appel aux forces de l'ordre. Une plainte peut être déposée et une amende de 68 € pour tapage pourrait être infligée.
  • Saisir la justice : Si aucune des démarches précédentes ne porte ses fruits, il est possible de saisir la justice, par exemple en faisant appel à un huissier de justice pour constater le trouble ou en sollicitant un conciliateur de justice.

3. Travaux bruyants en copropriété : les précautions à prendre

Les travaux en copropriété nécessitent souvent des autorisations particulières, en plus de respecter les règles de voisinage. Par exemple, si vos travaux nécessitent l'utilisation de parties communes pour déposer des matériaux ou transporter des objets encombrants, il vous faudra une autorisation préalable de la copropriété.

De plus, certains travaux qui modifient l'apparence extérieure ou la structure de l'immeuble (comme l'installation d'un store, l'agrandissement d'une fenêtre, ou la démolition d'un mur porteur) doivent être approuvés par l'assemblée générale des copropriétaires. 
Cette approbation nécessite généralement une majorité absolue lors du vote.


Points clés à retenir :

  • Les travaux bruyants sont généralement autorisés en semaine de 9h à 12h et de 13h30 à 19h30, le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h, et les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
  • Avant de débuter des travaux importants, pensez à informer vos voisins pour éviter tout malentendu.
  • Si vous subissez des nuisances sonores, commencez par discuter avec vos voisins avant d'envisager des démarches plus formelles.


✅ En suivant ces recommandations, vous pourrez entreprendre vos travaux tout en préservant la tranquillité de votre voisinage.

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